Délibérations de l'année 2022

mai2023 :

Publié le 04 mai 2023

23_03_03_ Amendes de police

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janvier2023 :

Publié le 04 janvier 2023

22-12-10 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-09 - Décision Modificative 2

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-08 - Augmentation de la valeur faciale des chèques-déjeuner

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-07 - Délibération portant création d'un emploi non permanent

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-06 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-05 - Modification de la durée hebdomadaire de travail

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-04 - Désignation repreneur convention EPF rue Gustave Delory

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-03 - Autorisation de dérogation au repos dominical 2023

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-02 - Achat parcelle AC 170 rue Gustave Delory

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-01- Convention de prestation de service de la CAPH pour la lutte contre l’habitat indigne annexe

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Publié le 04 janvier 2023

22-12-01-Convention de prestation de service de la CAPH pour la lutte contre l’habitat indigne PDF

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novembre2022 :

Publié le 10 novembre 2022

22-10-15 - Délibération sur les fournitures

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Publié le 09 novembre 2022

22-10-14 - Subvention Nadiya Soleil

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Publié le 09 novembre 2022

22-10-13 - Indemnisation des entreprises

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Publié le 09 novembre 2022

22-10-12-Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (ST)

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Publié le 07 novembre 2022

22-10-11- Projet délib création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (SJ)

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Publié le 07 novembre 2022

22-10-10 - Modification du tableau des emplois Création de poste

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Publié le 07 novembre 2022

22-10-09 - Délibération tarification ACMSH

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Publié le 07 novembre 2022

22-10-08 - Modification action sociale

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Publié le 07 novembre 2022

22-10-07 - Délibération tarif extérieur gym douce adultes

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Publié le 07 novembre 2022

22-10-06 - Modification de délibération révision Quotients familiaux

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Publié le 07 novembre 2022

20-10-05 - Décision modificative

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Publié le 04 novembre 2022

22-10-04 - Frais engagés par les élus - Prise en charge

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Publié le 04 novembre 2022

22-10-03 - Fixation frais déplacement agents

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Publié le 04 novembre 2022

22-10-02 - MOTION mesures indispensables au maintien des missions de collectivités

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Publié le 02 novembre 2022

22-10-01 - Adoption du PV du 08/09/2022

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septembre2022 :

Publié le 20 septembre 2022

22-09-11- Il était une fois la Sentinelle - Subvention exceptionnelle

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-10 - Subvention à l'association S.P.O.R.T de la porte du Hainaut

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-09 - Convention exceptionnelle à l’association Louv’arts

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23_03_03_ Amendes de police

22-12-10 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023

22-12-09 - Décision Modificative 2

22-12-08 - Augmentation de la valeur faciale des chèques-déjeuner

22-12-07 - Délibération portant création d'un emploi non permanent

22-12-06 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents

22-12-05 - Modification de la durée hebdomadaire de travail

22-12-04 - Désignation repreneur convention EPF rue Gustave Delory

22-12-03 - Autorisation de dérogation au repos dominical 2023

22-12-02 - Achat parcelle AC 170 rue Gustave Delory

22-12-01- Convention de prestation de service de la CAPH pour la lutte contre l’habitat indigne annexe

22-12-01-Convention de prestation de service de la CAPH pour la lutte contre l’habitat indigne PDF

22-10-15 - Délibération sur les fournitures

22-10-14 - Subvention Nadiya Soleil

22-10-13 - Indemnisation des entreprises

22-10-12-Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (ST)

22-10-11- Projet délib création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (SJ)

22-10-10 - Modification du tableau des emplois Création de poste

22-10-09 - Délibération tarification ACMSH

22-10-08 - Modification action sociale

22-10-07 - Délibération tarif extérieur gym douce adultes

22-10-06 - Modification de délibération révision Quotients familiaux

20-10-05 - Décision modificative

22-10-04 - Frais engagés par les élus - Prise en charge

22-10-03 - Fixation frais déplacement agents

22-10-02 - MOTION mesures indispensables au maintien des missions de collectivités

22-10-01 - Adoption du PV du 08/09/2022

22-09-11- Il était une fois la Sentinelle - Subvention exceptionnelle

22-09-10 - Subvention à l'association S.P.O.R.T de la porte du Hainaut

22-09-09 - Convention exceptionnelle à l’association Louv’arts

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