septembre2022 :
Publié le 20 septembre 2022

22-09-10 - Subvention à l'association S.P.O.R.T de la porte du Hainaut

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-09 - Convention exceptionnelle à l’association Louv’arts

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-08 - Accord pour l'adhésion de la commune d'Emerchicourt à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-07 - Modification du règlement du cimetière

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-06 - Tarifs de l’occupation des salles par les associations, les entreprises et particuliers

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-05 - fonds de concours CAPH

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-04 - Demande de subvention à la DRAC

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-02 - Don des ordinateurs egide du Lions

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-03 - Convention participation financière au poste de médiateur

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Publié le 20 septembre 2022

22-09-01 - Délibération PV du conseil du 30/06/2022

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juillet2022 :
Publié le 20 juillet 2022

22-06-09 - Demande de subvention au Conseil Départemental – PTS à enjeux départementaux – volet « Education » - Création d’un terrain de football synthétique

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Publié le 20 juillet 2022

22-06-08 - projet delib action sociale des agents titulaires et stagiaires

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Publié le 20 juillet 2022

22-06-07 - contrat d'apprentissage CAP accompagnant petite enfance

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Publié le 20 juillet 2022

22-06-06 - Ordre de mission à Office Santé

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Publié le 19 juillet 2022

22-06-05 - Amendes de police 2021 – Mise en sécurité du carrefour Salengro Péri Carpezat Basly

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Publié le 18 juillet 2022

22-06-04 - Subvention ASRDA 2022 Sécurisation des routes départementales en agglomération

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Publié le 18 juillet 2022

22-06-03 - Subvention au Foyer Socio-Educatif du Collège Chasse Royale

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Publié le 08 juillet 2022

22-06-01 - NPNRU Chasse Royale La Sentinelle Autorisation de signature de l'avenant 2 à la convention financière

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Publié le 08 juillet 2022

22-06-02 - Adhésion à l Association des Acheteurs Publics

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Publié le 08 juillet 2022

22-06-10 - Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire

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