décembre2023 :
Publié le 21 décembre 2023
23-12-14- Autorisation ouverture dominicale
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-13- Convention d'occupation du domaine public parcelle AL 525
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mai2023 :
Publié le 04 mai 2023
23_03_03_ Amendes de police
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janvier2023 :
Publié le 04 janvier 2023
22-12-10 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2023
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-09 - Décision Modificative 2
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-08 - Augmentation de la valeur faciale des chèques-déjeuner
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-07 - Délibération portant création d'un emploi non permanent
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-06 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-05 - Modification de la durée hebdomadaire de travail
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-04 - Désignation repreneur convention EPF rue Gustave Delory
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-03 - Autorisation de dérogation au repos dominical 2023
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-02 - Achat parcelle AC 170 rue Gustave Delory
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-01- Convention de prestation de service de la CAPH pour la lutte contre l’habitat indigne annexe
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Publié le 04 janvier 2023
22-12-01-Convention de prestation de service de la CAPH pour la lutte contre l’habitat indigne PDF
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novembre2022 :
Publié le 10 novembre 2022
22-10-15 - Délibération sur les fournitures
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Publié le 09 novembre 2022
22-10-14 - Subvention Nadiya Soleil
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Publié le 09 novembre 2022
22-10-13 - Indemnisation des entreprises
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Publié le 09 novembre 2022
22-10-12-Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (ST)
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Publié le 07 novembre 2022
22-10-11- Projet délib création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (SJ)
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Publié le 07 novembre 2022
22-10-10 - Modification du tableau des emplois Création de poste
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Publié le 07 novembre 2022
22-10-09 - Délibération tarification ACMSH
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Publié le 07 novembre 2022
22-10-08 - Modification action sociale
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Publié le 07 novembre 2022
22-10-07 - Délibération tarif extérieur gym douce adultes
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Publié le 07 novembre 2022
22-10-06 - Modification de délibération révision Quotients familiaux
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Publié le 07 novembre 2022
20-10-05 - Décision modificative
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Publié le 04 novembre 2022
22-10-04 - Frais engagés par les élus - Prise en charge
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Publié le 04 novembre 2022
22-10-03 - Fixation frais déplacement agents
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Publié le 04 novembre 2022
22-10-02 - MOTION mesures indispensables au maintien des missions de collectivités
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Publié le 02 novembre 2022
22-10-01 - Adoption du PV du 08/09/2022
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septembre2022 :
Publié le 20 septembre 2022
22-09-11- Il était une fois la Sentinelle - Subvention exceptionnelle
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