Ordre du jour et Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

juillet2026 :
Publié le 08 juillet 2026
26_06_07_ Recours contrat apprentissage-tampon
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Publié le 08 juillet 2026
26_06_05_Création d’une zone bleue rue Gambetta
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Publié le 08 juillet 2026
26_06_04_Délibération Autorisation travaux foncier CAPH
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Publié le 08 juillet 2026
26_06_03_Projet de Territoires Structurants volet « Education » Abrogeant la délibération établie le 12 décembre 2025
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Publié le 08 juillet 2026
26-06-02_Création d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
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Publié le 07 juillet 2026
26_06_01_PV du conseil municipal du 280426 pdf
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_17_création d'un poste d'adjoint d'animation-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_16_ADVB Energie-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_15_Règlement de la Police-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_14_ATFB 2026-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_13_Vente parcelle AK 167 CellNex-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_12_Retrocession Coron Carré-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_11_Convention d’occupation du domaine public parcelle AC 390-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_10_Commission CCID-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
2026-04-09-Adhésion RESAH
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_08_Budget primitif 2026-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_07_Révision de l'AP CP-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26-04-06-Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026-ta
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_05_Affectation des résultats 2025-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_04_Approbation du CFU-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_26_Subvention Futsal club-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_25_Subvention USJC-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_24_Subvention Tennis Club-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_23 : Subvention à l’association TEAM CYCLING CLUB
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Publié le 07 juillet 2026
2026-04-03-22 Subvention Sentinel Danse
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_21 : Subvention à l’association SECOURS POPULAIRE Nombre de membres : - En
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_20_Subvention Secours catholique-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
2026_04_03_19_Subvention Les Restos du coeur-tampon
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Publié le 07 juillet 2026
26_04_03_18_Subvention à l’association LES PETITES MAINS SENTINELLOISES
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juin2026 :
Publié le 22 juin 2026
26_04_03_17 : Subvention à l’association LA MAISON DES TROUVAILLES
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