décembre2023 :
Publié le 21 décembre 2023
23-12-21- Stérilisation et identification des chats errants
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-20 - Instauration d'une participation au financement des contrats de santé
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-19 - Accord collectif prévoyance tamponné
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-18 - Proposition de délibération relative à l'organisation du temps
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-17- Délibération portant suppression de postes
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-16 - Modification du tableau des emplois création poste adjoint admin tps complet
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Publié le 21 décembre 2023
23-12-15 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-13 - Convention d'occupation du domaine public parcelle AL 525
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-12- Frais de mainlevée d'hypothèques
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-11- Tarifs périscolaires pour janvier 2024
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-10 - Déclassement et désaffection des services techniques
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-09-Contrat d'objectifs MDN
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-08- convention de télétransmission des actes
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-07- Annulation de la délibération 22-04-14
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-06- Demande de subvention auprès du FIPD
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-05- Suppression de documents de la médiathèque
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-04-Décision modificative n°4
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-03 - Décision modificative n°3
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-02- Décision modificative n°2
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Publié le 20 décembre 2023
23-12-01-Modification du règlement du cimetière et des tarifs
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octobre2023 :
Publié le 06 octobre 2023
23_09_05_Convention Territoriale Globale
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Publié le 06 octobre 2023
23_09_04_Délibération solidarité avec le peuple libyen
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Publié le 06 octobre 2023
23_09_03_Délibération soutien au peuple Marocain
Publié le 06 octobre 2023
23_09_02_ Délibération adoption nomenclature M57
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Publié le 06 octobre 2023
23_09_01 _ Projet de rétrocession La Sentinelle
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Publié le 06 octobre 2023
23_09_00_ Approbation du procès verbal du conseil municipal 26062023
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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023
23-06-17 - Délibération modificative sur l'affectation des résultats 2022
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Publié le 18 juillet 2023
23-06-16- création d'un poste de rédacteur principal 2e classe
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Publié le 18 juillet 2023
23-06-15- création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (SJ)
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Publié le 18 juillet 2023
23-06-14- création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal 2e classe
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